(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 juin 1996 par la société CABLERIES DE LENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628522.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2006.
CABLERIES DE LENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306912 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement d'adresse n°306913 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28